Cour de Catane, ord. 22 octobre 2025

La clause compromissoire qui prévoit expressément le jugement selon l'équité sous la forme d'arbitrage contractuel (arbitrato irrituale), sans l'observation des règles et des délais établis par la loi et sans procéder au dépôt de la sentence, configure un arbitrage contractuel (arbitrato irrituale), dont la sentence ne peut être déclarée exécutoire aux termes de l'art. 825 al. 1 du code de procédure civile.
Le principe jurisprudentiel selon lequel en cas de doute sur la formulation de la clause compromissoire l'arbitrage doit être considéré comme régulier ne s'applique pas lorsque les parties ont expressément prévu qu'il s'agit d'arbitrage contractuel (arbitrato irrituale), n'existant aucune incertitude sur la volonté contractuelle.