Afin de determiner si une clause compromissoire donnee prevoit un arbitrage ou un arbitrage contractuel (arbitrato irrituale), il convient de se referer a la volonte des parties telle qu'elle resulte des regles d'interpretation contractuelle, l'arbitrage etant caracterise lorsque les parties ont entendu confier aux arbitres une fonction de substitution a celle du juge, et l'arbitrage contractuel (arbitrato irrituale) lorsqu'elles ont voulu leur confier la solution des litiges par voie negociale.
L'attribution aux arbitres du pouvoir de statuer en equite, ou en qualite d'amiables compositeurs, la qualification de la decision arbitrale comme insusceptible d'appel et la dispense des arbitres de toute formalite de procedure ne constituent pas des elements determinants pour qualifier l'arbitrage de contractuel (arbitrato irrituale) et exclure l'arbitrage ; en cas de doute, la clause doit etre interpretee en faveur de l'arbitrage, eu egard au caractere exceptionnel de la derogation a la regle selon laquelle la sentence a l'efficacite d'un jugement.
En cas de divergence entre la nature de l'arbitrage prevue par la clause compromissoire et celle de la procedure effectivement suivie, la voie de recours contre la sentence doit etre determinee non pas d'apres la volonte manifestee par les parties, mais d'apres la nature de l'acte accompli par l'arbitre.
La sentence rendue sous la forme d'un arbitrage contractuel (arbitrato irrituale), en violation d'une clause compromissoire prevoyant un arbitrage, est annulable au sens de l'art. 808 ter, al. 2, n. 4, cod. proc. civ. pour non-respect par les arbitres des regles imposees par les parties comme condition de validite de la sentence.