Cour de Monza, ord. 14 août 2025

La renaissance de la sentence arbitrale, consécutive à la cassation de la décision qui en avait déclaré la nullité, entraîne le rétablissement intégral des effets du titre arbitral, y compris les condamnations réciproques qu'il contient, sans qu'il se configure d'obligation restitutoire pour les sommes déjà perçues en exécution du titre judiciaire cassé, lorsque ces sommes s'avèrent néanmoins dues en vertu de la sentence rétablie.
L'efficacité exécutoire de la sentence arbitrale ne peut être suspendue lorsque le débiteur oppose en compensation des créances contestées dans leur existence, attendu que l'institution de la compensation judiciaire n'opère pas en présence de créances dont l'an debeatur fait l'objet de contestation de la part du créancier.