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Cour de Venise, 30 janvier 2026, n. 890

La sentence arbitrale rendue en faveur de l’un des codébiteurs solidaires peut être opposée au créancier en vertu de l’article 1306 du Code civil, sauf lorsque ladite sentence est fondée sur des motifs personnels au codébiteur concerné, auquel cas la sentence arbitrale est insusceptible de produire des effets juridiques à l’égard des autres coobligés solidaires.

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