La reconnaissance de la force exécutoire en Italie d’une sentence arbitrale étrangère, en application de l’article 839 du Code de procédure civile, présuppose la vérification de la régularité formelle de la sentence, de l’arbitrabilité du litige selon la loi italienne, du déroulement de la procédure arbitrale dans le respect du principe du contradictoire et de l’absence de dispositions contraires à l’ordre public.
Le caractère définitif de la sentence arbitrale étrangère, résultant du rejet du recours introduit devant l’autorité judiciaire du lieu où la sentence a été rendue, constitue une condition préalable pertinente aux fins de la reconnaissance de sa force exécutoire dans l’ordre juridique italien.
La procédure de reconnaissance de la force exécutoire de la sentence arbitrale étrangère, en application de l’article 839 du Code de procédure civile, a une nature de juridiction gracieuse et se déroule sans contradictoire dans sa phase initiale, avec pour conséquence l’exclusion de toute décision sur les dépens.