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Cour d’appel de Florence, 14 novembre 2025, n. 2006

La sentence arbitrale constitue un titre exécutoire apte à fonder l’action en exécution du créancier même dans le cadre d’accords transactionnels successifs entre les parties, lorsque ces accords prévoient expressément la possibilité de se prévaloir de la sentence elle-même pour le recouvrement des sommes dues en cas d’inexécution par la contrepartie des obligations assumées par la transaction.

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