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Cour d’appel de Catanzaro, 21 mars 2023, n. 360

L’art + 1341 + COD. + Civ. + Impose + le + spécifique + approbation + par + membre + des + clauses + vexatives + ou + onéreuse + seulement + c’est + c’est + dans + hypothèse + contrat + contrat + pour + adhésion, + ou + à la + les + les clauses + ils sont + unalatéralement + un + une partie.

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