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Cour d’appel de Brescia, jugement du 30 mars 2026, n° 296

La nullité du lodo pour dispositions contradictoires au sens de l’art. 829, al. 1, n° 11, du code de procédure civile présuppose une divergence irréductible entre les motifs de la décision et son dispositif, de nature à rendre incompréhensible la volonté décisoire du tribunal arbitral ; une simple discordance entre les motifs et le dispositif, susceptible d’être surmontée par une interprétation d’ensemble du lodo, n’est pas suffisante.

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